|
Mentions légales
CIDIAL
Centrale Indépendante de
Distributeurs Alimentaires
191 Avenue de Digne
BP 40509
ZI Toulon Est
83078 TOULON CEDEX 9
cidial@cidial.fr
Tél : 04 98 01 59 83
Fax : 09 71 70 64 25
Graphisme, Webdesign & Flash
MEDDLESOME
24, rue Henri Bosco
13650 Meyrargues
Credits photos
D.S.
Propriété
intellectuelle
Ce site
est sous la protection des règles internationales des
droits d'auteur. Bénéficient de cette protection
l'architecture du site et son contenu : La structure générale,
ainsi que les logiciels, images animées ou non, sons,
savoir faire... et tous autres éléments composants
le site web sont la propriété exclusive de la
société
MEDDLESOME. Les textes et photos sont la propriété
exclusive de CIDIAL. Selon les articles 122-1 et suivant du Code
de la Propriété Intellectuelle (CPI), vous ne pouvez
pas reproduire ou représenter partiellement ou intégralement
le site ou les éléments du site, quels que soient
le procédé et le support, si la conséquence
en est la communication au public. Seules les reproductions
destinées
à votre usage privé sont autorisées et non
celles destinées à un usage collectif. Pour toutes
autres utilisations, vous devrez demander l'autorisation en vous
adressant à la société MEDDLESOME, ainsi qu'à
CIDIAL. Toute transgression de ces règles donnerait droit
à des poursuites en contrefaçon.
Tous les
droits de reproduction sont réservés, y compris pour
les documents téléchargeables et les représentations
photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur
quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation
expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent
faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie
étant réservée au seul usage privé.
Conformément
aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle
et des traités et accords internationaux, toute reproduction,
divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion,
modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le
support considéré et quelque soit le procédé
utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit
sans l'autorisation préalable et expresse de CIDIAL et de
la société MEDDLESOME. Toute contravention aux dispositions
du présent article est constitutive du délit de contrefaçon
et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale
de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative
aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception
de copie privée.
Toute représentation
totale ou partielle de ce site web par quelque procédé
que se soit, sans l'autorisation expresse de CIDIAL et de la société
MEDDLESOME est interdite et constituerait une contrefaçon
sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code
de la propriété intellectuelle. Il en est de même
des bases de données figurant, le cas échéant,
sur le site web de CIDIAL, qui sont protégées par
les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition
dans le Code de la propriété intellectuelle de la
directive européenne du 11 mars 1996 relative à la
protection juridique des bases de données.
Le contenu
du site web est régi par la loi française. Il en est
ainsi des règles de fond comme des règles de forme,
et son contenu sera apprécié par la seule juridiction
française compétente. Les règles de conflits
de loi sont exclues au profit de l'application complète et
sans réserves de la loi française.
Responsabilité.
CIDIAL ne
peut être tenue pour responsable des informations contenues
dans les autres sites web dont les internautes pourraient avoir
accès par le biais du site web de CIDIAL. Le site Internet
CIDIAL http://www.cidial.fr est normalement accessible 24h sur 24h
et 7 jours sur 7. En cas de force majeure, de difficultés
informatiques, de difficultés liées à la structure
des réseaux de télécommunications ou difficultés
techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste
ne soit exhaustive, l'accès a toute ou partie du site pourra
être suspendue ou supprimée sur simple décision
de CIDIAL. Le site Internet est susceptible de modification et d'évolutions
sans notification d'aucune sorte.
Données
personnelles.
CIDIAL collecte
des informations provenant des visiteurs du site Internet http://www.cidial.fr
au moyen de questionnaires figurant sur le site Internet. Ces informations
permettent de répondre à vos demandes d'informations.
Les informations personnelles qui sont ainsi collectées se
limitent à celles qui sont nécessaires pour vous contacter
(telles que votre nom, votre prénom, nom de la société,
adresse, vos e-mail, téléphone et fax).
Vous êtes
informés que lors de vos visites sur le site Internet, un
mécanisme de suivi de navigation peut être mis en œuvre.
Vous disposez d'un droit d'accès, de retrait et de modification
des données personnelles communiquées par le biais
de techniques de traçage. Les informations nominatives vous
concernant sont destinées à CIDIAL et ses partenaires.
En aucun cas, CIDIAL ne cèdera ces informations à
un tiers, sauf demande explicite de l’utilisateur.
Votre passage
sur le site donne lieu à la création d’un cookie
de session. Celui-ci enregistre des informations relatives à
la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées,
la date et l’heure de la consultation, etc.), que nous pourrons
lire lors de vos visites ultérieures. Vous avez la possibilité
de vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en
modifiant les paramètres de sécurité de votre
navigateur (à titre indicatif : Outils / Options Internet
sur Microsoft Explorer 6).
Les utilisateurs
du site Internet de CIDIAL sont tenus de respecter les dispositions
de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible
de sanctions pénales.
Conformément
aux conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier
1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,
vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant
et vous pouvez les faire modifier.
<<<
Retour à la page précédente
|
